LES GARANTIES SYSTÉMATIQUEMENT PRÉVUES :
Décès ou PTIA toutes causes
En cas de décès de l’assuré, un capital variable ou non selon la
situation de famille, est versé au(x) bénéficiaire(s).
En cas de PTIA de l’assuré, un capital variable ou non selon la situation de famille, est versé à l’assuré. Le cas échéant, les éventuelles majorations pour personnes à charge sont versées à ces dernières par parts égales entre elles.
SOUS RÉSERVE DE LEUR SOUSCRIPTION PAR L’ENTREPRISE ADHÉRENTE, LES GARANTIES OPTIONNELLES SONT
LES SUIVANTES :
Décès ou PTIA par accident
À la suite d’un accident, un capital supplémentaire est versé à
l’assuré en cas de PTIA, et au(x) bénéficiaire(s) en cas de décès de l’assuré. Le cas échéant, les éventuelles majorations pour personnes à charge sont versées à ces dernières par parts égales
entre elles.
Décès ou PTIA par accident de la circulation. À la suite d’un accident de la circulation, un capital supplémentaire est versé à l’assuré en cas de PTIA, et au(x) bénéficiaire(s)
en cas de décès de l’assuré. Le cas échéant, les éventuelles majorations pour personnes à charge sont versées à ces dernières par parts égales entre elles.
Décès ou PTIA simultané ou postérieur du conjoint
En cas de décès/PTIA du conjoint de l’assuré, simultané ou postérieur au décès/PTIA de l’assuré, un capital supplémentaire est
versé au profit des enfants à charge.
Allocation obsèques
En cas de décès de l’assuré ou d’un ayant droit, une allocation obsèques est versée à la personne physique ou morale s’étant acquittée des frais d’obsèques.
Capital prédécès du conjoint
En cas de décès du conjoint avant le décès de l’assuré, un capital est versé à ce dernier.
Capital prédécès d’un enfant à charge de plus de 12 ans
En cas de décès d’un enfant à charge de plus de 12 ans avant le décès de l’assuré, un capital est versé à ce dernier.